Objet acheté au Japon et pas ramené en France (problème avec le "Record of Purchase of Consumption") ?

18 réponses

Bonjour,

J'ai un problème qui me semble assez complexe. Sur Kanpai, j'ai trouvé des articles et questions/réponses sur la douane mais pas de réponses concernant mon cas. En effet, voici la situation :

Un ami, habitant Tokyo, souhaitait s'acheter un objet coûteux (plus de 420 000 Yens), mais voulait économiser en ne payant pas la taxe. Il m'a donc demandé de l'acheter pour lui (en me donnant l'argent pour que je puisse effectuer l'achat car je n'ai pas la possibilité d'avancer autant d'argent actuellement). Le vendeur a donc fait les démarches nécessaires pour que je puisse avoir l'objet sans payer la taxe, il m'a fait signer un contrat, puis a agrafé dans mon passeport un bulletin sur lequel est écrit mon nom, ce que j'ai acheté, le montant, etc... Le nom écrit dessus est "Record of Purchase of Consumption Tax-Exempt Commodities for Export". Je précise que c'est la première fois de ma vie que je demandais une exemption de taxe lors d'un achat, donc ces démarches étaient toutes nouvelles pour moi.

Ensuite, j'ai donné l'objet en question à mon ami et, sur le chemin du retour, vers l'appartement que je loue à Tokyo, j'ai lu en détails ce qu'il y a écrit à l'arrière du bordereau, en anglais. Et là j'ai commencé à avoir un peu peur. Je ne suis pas sûr d'avoir compris (même en ayant vu ensuite la traduction en français) mais il me semble qu'il est écrit que je dois absolument présenter ce bulletin ("Record of Purchase of Consumption") à un responsable de la douane et que, quoi qu'il arrive, je devrais payer la taxe que je n'avais pas payée dans la boutique, sauf si j'arrivais à prouver que je n'ai plus l'objet en ma possession et que cela est dû à une perte lors d'un accident ou désastre ou que l'objet a été envoyé par la poste pour un prix équivalent à la taxe (comme ce n'est pas le cas, je ne pourrais pas le prouver). Du coup, j'ai peur de devoir payer une taxe assez élevée (8%, donc environ 33 600 Yens / 280 €). Ce que je trouverais assez injuste car, d'une part, je n'ai pas cet objet en ma possession et, d'autre part, c'était pour rendre service (j'ai sûrement été un peu naïf sur ce coup mais ça ne mérite pas je pense de payer une si grosse taxe).

Je me demande donc ce que je dois faire. Si je vais voir un douanier, comment prouver que je ne possède plus le bien ? De toute façon, est-ce que ce serait suffisant (vu ce que j'ai expliqué en haut, je ne pense pas) ? En plus, avec mon anglais qui n'est pas extraordinaire (et mon japonais encore moins), ce serait difficile d'expliquer et d'argumenter, ça risquerait surtout de donner l'impression que je suis embrouillé et jouerait contre moi. Si je ne déclare rien à la douane (ce qui me semblerait logique vu que je n'ai plus l'objet), est-ce que les autres services (de l'immigration, lorsqu'ils vont tamponner mon passeport, par exemple) ne vont pas tiquer en voyant le bulletin "Record of Purchase" agrafé dans mon passeport (à la même page que l'autocollant collé lorsque je suis arrivé) ? Peuvent-ils dans ce cas me demander de passer à la douane avant de me laisser passer ? J'ai pensé à un moment enlever ce papier de mon passeport mais finalement je ne l'ai pas fait car je me suis dit que ça risquait de me faire avoir encore plus d'ennui (2 petits tampons - assez discrets mais visibles tout de même - permettent de montrer qu'il y avait un papier à cet endroit et qu'il a été retiré). De toute façon, si je devais payer les 280 € dont j'ai parlé plus haut, je ne pourrais pas, il ne me reste pas cet argent là sur mon compte, ni dans mon porte-monnaie (et même si j'avais l'argent, je ne trouverais pas cela très juste). J'ai demandé à mon ami ce qu'il en pense et lui aussi n'a pas l'habitude de ce genre de démarches et donc n'a pas pu me renseigner. Il ne peut pas non plus me donner l'argent correspondant à la taxe, il ne l'a pas (sinon il ne m'aurait pas "embêté" en me demandant d'acheter un objet pour lui).

Bref, je me retrouve plutôt bloqué et j'aimerais avoir quelques conseils, de personnes qui ont déjà été dans un cas similaire, ou proche, ou bien qui ont trouvé des infos précises à ce sujet et qui pourraient me dire comment échapper à cette taxe (pour un objet qui n'est pas destiné à l'exportation, je le rappelle). J'ai passé quelque heures sur Google et je n'ai rien trouvé de probant.

Merci à vous.

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Cette question et les réponses ci-après sont proposées par la communauté des Kanpai-chan dans le cadre du module Kotaete. Elles ne reflètent pas nécessairement le point de vue de la rédaction de Kanpai.

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Réponses à la question

15 Septembre 2019
22:17

Aucun souci!
L’immigration n’a rien à voir avec la Douane, comme en France, et se moque de vos achats. Après il n’y a aucun autre contrôle et aucun passage en douane à l’aéroport donc no stress!

15 Septembre 2019
22:26

Merci pour votre réponse, ça me rassure.

15 Septembre 2019
22:19

J'ai fait des achats en détaxe au Japon, les achats étaient dans ma valise en soute et personne n'a vérifié. Il fallait juste mettre le papier qui est dans le passeport dans une boîte à l'aéroport après les contrôles de sécurité mais en tout cas, on ne m'a rien demandé du tout.
J'avais essayé de demander comment ça se passait à l'enregistrement des bagages et ils m'ont dit que c'était après le papier de détaxe. Donc il n'y a pas trop de soucis à se faire je pense.
D'ailleurs, il y a des habits que je n'ai pas fait détaxer car c'était à porter tout de suite (dans une boutique, il m'avait été dit que ça ne pouvait pas être utilisé au Japon) mais j'aurais pu car dans un autre magasin j'ai acheté une valise et ils m'ont fait immédiatement la détaxe même si c'était à utiliser tout de suite.

15 Septembre 2019
22:29

D'accord, je vois, merci pour ces précisions. Je n'aurais donc qu'à enlever ce papier après le check-in et tout ira bien, c'est bien ça ? A quoi ressemble la boite dont vous avez parlé ? A votre avis, si je ne vois pas cette boite, je peux quand même enlever le papier ?

En tout cas, après les 2 réponses que vous et Le_Kitsune m'avez faites, je suis plus tranquille. Je serai sans stress à l'aéroport :)

Bachstelze
16 Septembre 2019
03:07

Nonobstant le faible risque de vous faire attraper, il faut bien avoir conscience que ce que toi et ton ami avez fait est absolument illégal (évasion fiscale et complicité).

16 Septembre 2019
05:53

J'avoue que sur le moment je ne me suis pas bien rendu compte de ce que je faisais (je me suis juste dit que l'on avait le droit à être exempté de taxe en tant que touriste et que donc je pouvais en faire profiter une autre personne), j'ai pris conscience ensuite des règles dans ce domaine, en me renseignant d'avantage. Je pense que si mon ami me redemande de faire cela un jour, je lui dirai que je préfère ne plus le refaire.

Plop
16 Septembre 2019
11:59

C'est plutôt rigolo comme annonce ! Je résume en quelques mots ce pavé :
"Hey les gars, j'ai aidé un pote à truander en toute connaissance de cause mais ... je ne risque rien n'est ce pas ? Rassurez moi SVP"

16 Septembre 2019
12:23

Non, justement, ce n'était pas en toute connaissance de cause, je l'ai bien expliqué. J'ai été un peu naïf et je ne savais pas que c'était interdit. Pour moi, si on proposait aux touristes de ne pas payer la taxe, c'est que c'était légal et que c'était pour encourager le tourisme ou pour une raison de ce genre. Et je ne savais pas non plus que l'on ne pouvait pas le faire pour une tierce personne. Que j'ai été bête à ce moment là, je veux bien, mais malhonnête sûrement pas. Ensuite, je me suis mis à avoir peur (je n'ai pas de quoi payer une éventuelle taxe), donc je suis venu ici pour demander des informations.

PaulEmploi
16 Septembre 2019
12:19

C'est un super ami ! En tous cas il doit être content maintenant qu'il a trouvé son pigeon...

PaulEmploi
16 Septembre 2019
12:22

"J'ai pas l'argent, mais j'achète des objets à 420000 yens."
Et même, comme c'est sa faute, si jamais il dit vrai il pourrait vendre son bien pour payer la taxe, c'est le minimum.。

16 Septembre 2019
12:24

Je ne pense pas qu'il savait que cela pourrait me causer des ennuis. De toute façon, il ne me redemandera plus de faire ça et moi je ne risque plus de le faire.

16 Septembre 2019
14:53

A Narita, le comptoir détaxe est situé juste après les contrôles de sécurité et avant le passage de l'immigration. Le plus souvent il n'y a personne et dans ce cas il te suffit de déposer ton Record of Purchase dans la boîte, mais occasionnellement il peut y avoir quelqu'un pour le collecter. En théorie, il faudrait être en mesure de présenter les articles détaxés au préposé - afin de prouver qu'ils quittent bien le Japon - ou à défaut rembourser la TVA. En pratique, j'embarque régulièrement pour des voyages d'affaires hors du Japon et n'ai jamais vu personne contrôler quoi que ce soit (ce qui ne veut pas dire que ça n'arrive jamais). Le faible taux de TVA, l'honnêteté des Japonais et le souhait de ne pas troubler la fluidité des files expliquent probablement cette approche assez laxiste de la part des autorités. Il semble d'ailleurs que de nombreux visiteurs enregistrent accidentellement leurs articles détaxés en soute sans que cela prête à conséquence.
Ceci dit, j'encourage les lecteurs de Kanpai à être absolument clean vis-à-vis des lois et règlements du Japon; là malheureusement tu es hors des clous.

16 Septembre 2019
14:59

Merci pour ces précisions.

Et, en effet, je suis en-dehors des clous, je m'en rends bien compte et d'ailleurs je ne trouve pas cela agréable du tout (ce n'est pas dans les habitudes et je n'encourage pas à le faire).

17 Septembre 2019
11:07

nan mais ca vient faire la morale parce qu'un gars à voulu économiser la TVA une fois dans sa vie pour rendre service alors que sa dépense sans compter sur amazon & co., l'hypocrisie à la française !!!!!!

Bachstelze
17 Septembre 2019
12:51

C'est quoi ton problème ? Gruger le fisc, c'est illégal (même une fois). Acheter des trucs sur Amazon, non.

17 Septembre 2019
13:21

ahahahahahahah....Merci de m'avoir fait rire

PaulEmploi
17 Septembre 2019
13:26

Bah Amazon c'est américain mais il y a plein de français sur le marketplace fr donc au contraire ça permet de stimuler l'économie française, après on dit que les américains nous bouffent mais certains petits conmerces doublent leur chiffre d'affaire grâce aux américains...

Bachstelze
17 Septembre 2019
13:40

Avec plaisir. Heureusement que t'as au moins ça, sinon ça serait triste.

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