Franchise douanière de retour d'un long séjour au Japon ?
4 réponses
Bonjour,
Je suis actuellement un étudiant en échange universitaire, et vais bientôt rentrer en France après 5-6 (incroyables) mois au Japon. J'ai suis donc au Japon en tant que résident, avec un visa étudiant valable pour une durée de un an.
Etant donné que je souhaite ramener pas mal de choses que j'ai pu acheté au cours de mon séjour (que ce soit même simplement des vêtements que j'ai utilisé), je me suis évidemment posé la question de la douane, et j'ai vu qu'il y avait une franchise de 430€, franchise que je dépasse largement.
Cependant j'ai l'impression que cette franchise ne concerne que les voyages "courts" (= moins de 3 mois sans visa), et je me demandais si il y avait des règles douanières différentes, avec potentiellement une franchise plus importante, pour les long séjour. J'imagine que quelqu'un qui a vécu pendant 10 ans au Japon et qui reviendrai en France, ne devrait pas payer la TVA ou des taxes sur l'ensemble des affaires qu'il ramènerait en France, d'où mon interrogation. J'ai essayé de chercher sur le web sans grand succès, je m'en remets donc à ce forum.
Merci beaucoup pour votre réponse !
Les 4 réponses à la question posée
20:56
J’ai été comme toi étudiante au Japon pendant un an, et j’ai moi aussi eu à ramener des tas de choses que j’avais acheté sur place (4 valises en tout et pour tout, alors imagine). Pour ce qui concerne la douane, les seules choses auxquelles ils s’interessent vraiment sont l’alcool, le matériel électronique et le tabac. En gros, si tu ramènes des tonnes de fringues (surtout utilisées) ils n’iront jamais vérifier. Idem, tous les petits bibelots que tu trouveras là bas, ça les intéresse pas.
Et dans le pire des cas, si tu te fais contrôler et que le mec veut vraiment chercher la petite bête, il te suffira de payer des taxes en supplément pour récupérer tes valises (mais vraiment peu de chances que ça arrive).
Dernier point, si tu as acheté des choses détaxées, et que cela apparaît dans ton passeport (ils agrafent le ticket de caisse des produits détaxées à l’achat), l’an en revanche il ne faudra pas que le montant total dépasse la franchise, sinon il faudra les déclarer des ton passage en douane pour éviter les problèmes.
11:46
Bonjour,
Merci beaucoup pour ta réponse, et bien je crois que je vais tenter ma chance, et au pire effectivement je paierais des taxes supplémentaires ! J'avais un peu peur qu'avec deux valises on vienne un peu m'embêter, mais je suppose finalement que je suis loin d'être le seul dans le même cas. Plus qu'à espérer que les douaniers soient occupés à autre chose ou qu'ils soient cléments afin d'éviter des frais de dernière minute.
20:01
Bonjour,
Vous pouvez bénéficier d'une franchise douanière totale :
Vous venez d’un pays n’appartenant pas à l’Union européenne (japon)
Vous pouvez bénéficier de la franchise (non paiement des droits et taxes) pour l’importation de vos biens personnels, si les conditions suivantes sont simultanément remplies :
résidence à l’étranger depuis plus de 12 mois ;
utilisation et possession des biens depuis plus de six mois avant le transfert de résidence.
Vous fournirez au service des douanes :
un inventaire des biens (y compris les véhicules) détaillé, estimatif, daté et signé, en deux exemplaires ;
tout document prouvant que vous résidiez dans un pays tiers ;
tout document probant attestant que vous vous installez en France (certificat de changement de résidence, ordre de mutation, contrat de travail, carte de séjour, etc.).
Si vous possédez des biens de valeur (antiquités, objets d’art, etc.) ou des biens exigeant l’accomplissement de formalités particulières, vous devrez remplir une déclaration spécifique que vous remettra le service des douanes.
Vous pouvez également remplir cette déclaration (Cerfa 10070*02) sur le portail www.douanes.gouv.fr.
En retour, la douane vous remettra :
un exemplaire visé de l’inventaire ;
un certificat 846 A pour l’immatriculation du véhicule (série normale) ;
une carte de libre circulation établie sur votre demande.
Les biens admis en franchise ne peuvent être cédés, loués ou prêtés pendant les 12 mois suivant leur importation en France. Dans le cas contraire, les impositions exigibles à l’importation seraient dues.
Pour info : cela marche aussi pour les alcool, sous l’appellation fond de cave,par exemple.
Cordialement
11:47
Bonjour,
Je vous remercie pour cette information que je n'avais pas réussi à trouver. Malheureusement pour moi, étant donné que je suis resté seulement 6 mois, je crois bien que je ne pourrais pas en profiter. Merci en tout cas, car ce sera toujours quelque chose que je pourrais utiliser une prochaine fois.
Ajouter un commentaire